Déposée le 18 juin 2012 par la société CAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NPO Junior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la société CAD domicilié(e) ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 106 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAD, Mle Couchard Emilie domicilié(e) ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France.
La marque NPO Junior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAD, SNC - ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France - SIREN 338106586
CAD, Mle Couchard Emilie - ZA de la Mottais, 4 Rue de Haute Bretagne - 35140 - SAINT AUBIN DU CORMIER - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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